Options d'immigration aux États-Unis pour les enfants

La législation américaine en matière d'immigration offre aux enfants diverses options pour s'établir aux États-Unis, options qui leur sont propres. Bien que cet article n'explore que quelques-unes de ces options spécifiques aux enfants, n'oubliez pas que même les droits et avantages en matière d'immigration qui n'ont pas été explicitement créés pour les enfants prennent en compte l'âge d'un demandeur et fournissent des instructions ou des conditions spéciales pour les mineurs.

Statut spécial de mineur immigré

Le statut spécial d'immigrant juvénile (SIJS) est une voie d'accès à la résidence permanente légale, communément appelée « carte verte », pour les enfants qui ont été abandonnés, maltraités ou négligés par l'un de leurs parents ou les deux et qui ne devraient pas être renvoyés dans leur pays d'origine. Cette procédure commence par le dépôt d'une plainte auprès d'un tribunal d'État, généralement pour la garde, la tutelle ou la dépendance de l'enfant, qui comprend une demande pour que le juge du tribunal d'État fasse des constatations factuelles concernant le SIJS. Certains tribunaux d'État examineront ces affaires jusqu'à ce que l'enfant atteigne l'âge de 18 ans, tandis que d'autres États accepteront les affaires jusqu'à ce que l'enfant atteigne l'âge de 21 ans. Il est important de s'adresser à un avocat assermenté dans l'État où vit l'enfant afin de déterminer l'âge maximum permettant l'examen de ce type d'affaires par le tribunal de l'État.

Une fois que le juge du tribunal d'État a établi les faits nécessaires au SIJS, l'enfant peut déposer une demande de SIJS auprès des services américains de la citoyenneté et de l'immigration (USCIS). Lorsque l'USCIS accorde le statut SIJS, il place le mineur sur une liste d'attente de demande de carte verte disponible. Récemment, les enfants et les jeunes bénéficiant du SIJS ont également obtenu une protection contre l'expulsion et la possibilité de demander un permis de travail en attendant qu'une carte verte soit disponible.

Bien que cette voie vers la carte verte puisse prendre des années en raison de la longue liste d'attente, les chances de réussite sont bonnes pour ceux qui remplissent les conditions requises ; de plus, la législation applicable est moins susceptible d'être affectée par des changements politiques que beaucoup d'autres types de droits et d'avantages en matière d'immigration.

Demande personnelle VAWA

Les enfants non mariés qui ont été victimes de violences physiques ou d'une extrême cruauté mentale de la part de leur parent citoyen ou résident permanent américain (y compris les parents adoptifs et les beaux-parents dans de nombreux cas) n'ont pas besoin de dépendre de leur parent violent pour obtenir une carte verte. Ils peuvent déposer une demande personnelle au titre de la loi Violence Against Women Act (VAWA) jusqu'à l'âge de 21 ans (et dans certaines circonstances, jusqu'à l'âge de 25 ans !) et n'ont pas à prouver qu'ils ont un parrainage financier ou qu'ils sont entrés légalement aux États-Unis, comme beaucoup d'autres demandeurs de carte verte. Afin d'être admissibles, les enfants qui déposent une demande de VAWA ne sont pas tenus de dénoncer leur parent aux forces de l'ordre telles que la police ou les services de protection de l'enfance, et le statut d'immigration de leur parent ne sera pas affecté par le dépôt de la demande de VAWA. Il s'agit d'une bonne option pour les enfants qui ont une relation difficile avec un parent mais qui ne veulent pas impliquer les forces de l'ordre.

Statut dérivé

De nombreuses demandes de droits et d'avantages en matière d'immigration permettent au ou à la demandeur(se) principal(e) d'inclure des demandes secondaires, ou « dérivées » (« derivatives ») dans sa demande. En d'autres termes, le ou la demandeur(se) principal(e) peut demander à l'USCIS d'accorder le même statut à son ou sa conjoint(e) et à ses enfants célibataires de moins de 21 ans. Cette limite d'âge est souvent une date butoir, ce qui signifie que si vous n'effectuez pas de demande avant le 21e anniversaire de l'enfant, vous risquez de perdre définitivement la possibilité de transmettre le statut « dérivé ». Toutefois, la législation américaine sur l'immigration prévoit des exceptions dans certaines circonstances. Il est donc toujours utile de consulter un avocat expérimenté pour savoir si un enfant de plus de 21 ans peut encore être inclus en tant que membre de la famille.

Programme pour les mineurs d'Amérique centrale

Pour les mineurs originaires du Guatemala, du Salvador et du Honduras, le département d'État américain a mis en place un programme visant à faciliter le regroupement familial dans certains cas. Le programme pour les mineurs d'Amérique centrale permet à certains parents d'enfants originaires des pays d'Amérique centrale susmentionnés de demander à être réunis avec leurs enfants âgés de moins de 21 ans. Les enfants approuvés peuvent être autorisés à entrer aux États-Unis en vertu d'une autorisation spéciale (sur l'honneur) ou en tant que réfugiés. Les parents installés aux États-Unis qui ont obtenu certains types de statut juridique ou dont la demande d'asile, de visa U ou de visa T est en cours depuis le 11 avril 2023 au plus tard, peuvent déposer une demande pour leurs enfants auprès d'une agence américaine de réinstallation des réfugiés. Vous ne pouvez pas déposer votre demande par l'intermédiaire d'un avocat privé spécialisé dans les questions d'immigration.

L'importance de l'exactitude des traductions

La traduction exacte des documents est cruciale dans le cadre du dossier d'immigration d'un enfant. Compte tenu des limites d'âge strictes établies pour de nombreuses demandes, une faute de frappe ou un malentendu concernant un document de base tel qu'un acte de naissance ou une pièce d'identité peut faire une énorme différence dans la stratégie du dossier, son urgence et la réussite finale de la demande d'un enfant. Pour en savoir plus, cliquez ici.

Dans les cas où un enfant est très jeune et ne peut fournir un témoignage verbal précis ou détaillé, les juges et les fonctionnaires de l'immigration doivent s'appuyer davantage sur des documents à l'appui et sur les témoignages écrits des témoins pour prendre une décision. Dans de tels cas, la traduction d'un document est aussi importante et a autant d'impact qu'un témoignage oral. Chaque mot, chaque phrase et même la ponctuation peuvent être utilisés dans un argumentaire pour accorder ou refuser un dossier. Voilà la raison pour laquelle il est essentiel de disposer d'une traduction aussi exacte que possible.